Charte éthique

Qualité scientifique de la revue

Le comité de rédaction est responsable de tous les contenus publiés dans la revue et cherche à améliorer constamment la qualité scientifique de celle-ci. Il travaille au renouvellement régulier de son comité d’évaluateurs et de son comité scientifique, ainsi qu’à son propre renouvellement, dans un souci de rigueur professionnelle. Il veille à mentionner les affiliations des membres du comité de rédaction, du comité de lecture international et du comité scientifique sur le site Internet de la revue.

Liberté d’expression et débat scientifique

Le comité de rédaction sélectionne les articles avec un souci d’impartialité. Il accorde une attention particulière aux articles participant au débat scientifique. Tout article présentant une critique pertinente d’un article paru dans la revue peut être proposé pour publication. Par ailleurs, tout auteur peut proposer une réponse à une critique émise dans la revue à l’encontre de son article.

Relations avec les lecteurs

Les éventuelles sources de financement de la recherche présentée dans la revue sont mentionnées le cas échéant. Le comité de rédaction s’engage par ailleurs à répondre aux plaintes déposées par des lecteurs à l’encontre de la revue.

Relations avec les auteurs

Les articles sont sélectionnés sur leur seul contenu intellectuel ou scientifique, sans distinction de race, de sexe, d’orientation sexuelle, de convictions religieuses, de nationalité, d’affiliation universitaire ou de philosophie politique des auteurs. Le comité de rédaction tient compte, dans ses décisions, des exigences légales en matière de diffamation, de violation du droit d’auteur ou de plagiat. La procédure à suivre pour soumettre un article à la revue est précisée dans un document diffusé sur le site de la revue et mis à jour régulièrement. Les charges financières éventuelles pour faire paraître un article doivent être mentionnées de façon explicite dans ce document.

Relations avec les évaluateurs

Les missions des évaluateurs sont précisées dans un document diffusé sur le site de la revue et mis à jour régulièrement. Le comité de rédaction est garant de l’anonymat des évaluateurs.

Intérêts politiques ou commerciaux

Les articles sont sélectionnés sur l’intérêt académique qu’ils représentent pour les lecteurs et non sur le gain commercial ou politique qu’ils peuvent apporter. Le comité de rédaction veille par ailleurs à l’indépendance de la revue vis-à-vis de son éditeur et de son (ses) propriétaire(s). Si la revue fait paraître des annonces publicitaires, celles-ci seront clairement distinguées du contenu scientifique de la revue.

Comportement contraire à l’éthique de publication

Le comité de rédaction cherche à identifier et prévenir tout comportement contraire à l’éthique de publication. Il s’engage à mener une enquête en cas de plainte déposée à l’encontre de la revue, conformément à la procédure décrite ci-dessous. L’auteur répond de l’infraction supposée. Le comité de rédaction se montre toujours disposé à publier des corrections, excuses, explications, si cela s’avère nécessaire.

Une plainte dénonçant une pratique contraire à l’éthique de publication peut être déposée à tout moment, par quiconque, auprès du comité de rédaction de la revue. La personne déposant la réclamation doit fournir les éléments justifiant sa plainte. Toute plainte est prise en compte avec sérieux par le comité de rédaction et traitée jusqu’à conclusion. Toute plainte sera traitée, quelle que soit la date de parution de l’article concerné. Les documents relatifs au traitement de cette plainte seront conservés par le comité de rédaction. Les mesures suivantes sont susceptibles d’être mises en œuvre en cas de réclamation auprès des revues :

• Entretien avec l’auteur, dans le cas d’une mauvaise compréhension de la charte éthique et des règles de publication des revues
• Envoi d’un courrier à l’auteur, détaillant l’infraction et ayant valeur d’avertissement
• Envoi d’un courrier à l’organisme employeur de l’auteur
• Parution d’un éditorial informant le lectorat
• Retrait de l’article de la revue, ainsi que des bases d’indexation, et information auprès du lectorat
• Embargo sur tout nouvel article de cet auteur pendant une période déterminée
• En référer à une organisation extérieure ou une instance ayant autorité pour traiter la plainte

Missions des évaluateurs

Les évaluateurs sont sélectionnés pour leur expertise intellectuelle et scientifique. Ils sont chargés d’évaluer les manuscrits sur leur seul contenu, sans distinction de race, de sexe, d’orientation sexuelle, de convictions religieuses, de nationalité, d’affiliation universitaire ou de philosophie politique. Les avis rendus par les évaluateurs doivent être objectifs. Les évaluateurs sont tenus de signaler tous les articles ayant un rapport de similitude avec l’article soumis à la revue. Les évaluateurs doivent signaler toute publication significative en lien avec l’article qui n’aurait pas encore été citée.

Conflit d’intérêts

Les membres du comité de rédaction et les évaluateurs doivent se récuser en cas de conflit d’intérêts avec l’un des auteurs ou avec le contenu du manuscrit à évaluer. Par ailleurs, tout évaluateur qui se sait non qualifié pour évaluer un manuscrit ou qui sait ne pas pouvoir le faire dans des délais raisonnables est tenu d’en aviser le comité de rédaction et de se récuser.

Confidentialité

Les manuscrits reçus pour évaluation sont traités comme des documents confidentiels. Aucun renseignement sur un manuscrit soumis à la revue n’est divulgué à d’autres personnes que le ou les auteur(s), les évaluateurs potentiels et, éventuellement, l’éditeur. Les évaluateurs s’engagent à ne pas conserver ou copier un manuscrit reçu pour évaluation.

Utilisation des données

Les données présentées dans les articles soumis ne doivent pas être utilisées avant leur éventuelle publication, dans les travaux de recherche d’un membre du comité de rédaction ou d’un évaluateur, sans le consentement écrit et explicite de l’auteur.

Processus d’évaluation

À l’exception des éventuels comptes rendus de lecture, qui sont évalués par le responsable des recensions (et discutés avec les membres du comité de rédaction), tous les articles soumis à la revue sont évalués selon l’une des modalités suivantes :

• Révision par le rédacteur en chef : le rédacteur en chef, seul ou avec l’aide du comité de rédaction, évalue les articles soumis à la revue ;
• Révision ouverte : chaque article est évalué par au moins deux (ou trois) évaluateurs, connus de tous ; l’identité de l’auteur de l’article est, par ailleurs, connue des évaluateurs ;
• Révision en simple aveugle : les auteurs ne connaissent pas l’identité des évaluateurs, mais ceux-ci connaissent celle des auteurs. Il y a au moins deux (ou trois) évaluateurs pour chaque article.
• Révision en double aveugle : l’auteur ne connaît pas l’identité des évaluateurs, et ceux-ci ne connaissent pas l’identité de l’auteur. Il y a au moins deux (ou trois) évaluateurs pour chaque article.

En cas de doute ou de divergences d’appréciation entre les évaluateurs, des avis complémentaires peuvent être demandés par le comité de rédaction. Des articles qui iraient à l’encontre de la ligne éditoriale de la revue peuvent, par ailleurs, être refusés par le comité de rédaction, sans rapport d’évaluation. S’appuyant sur les rapports des évaluateurs, le comité de rédaction prend l’une des trois décisions suivantes, dans un délai raisonnable après réception du manuscrit :

• acceptation du texte, tel qu’il a été soumis à la revue ;
• refus ;
• acceptation sous réserve de modifications.

Dans ce dernier cas, le comité de rédaction prendra une décision définitive, positive ou négative, en fonction de la prise en compte par l’auteur des suggestions et commentaires qui lui auront été proposés par les évaluateurs. Tout texte accepté, dès le premier envoi, ou après modification par l’auteur, fait l’objet d’un travail éditorial effectué en concertation avec l’auteur. En tout état de cause, le comité de rédaction tient compte, dans ses décisions, des exigences légales en matière de diffamation, de violation du droit d’auteur ou de plagiat.

Originalité et plagiat

Les auteurs doivent garantir l’originalité de leur article et ne publier aucun texte qui s’apparenterait, sous quelque forme que ce soit, à de la contrefaçon telle que celle-ci est définie par le Code de la propriété intellectuelle. Les déclarations frauduleuses ou sciemment inexactes constituent un comportement contraire à l’éthique de la publication scientifique ; elles sont donc inacceptables.

Publications multiples, redondantes ou simultanées

Les auteurs s’engagent à ne pas soumettre un article qui aurait fait l’objet d’une précédente publication dans une autre revue ou un nouvel article qui reposerait exclusivement sur des travaux déjà publiés ailleurs. De même, les auteurs s’engagent à ne pas soumettre leur article à plusieurs revues en même temps.

Références

Toute citation (ou utilisation de travaux d’autres auteurs) doit être identifiée en tant que telle et accompagnée des références appropriées, présentées selon le schéma habituellement retenu par la revue. Si jamais l’auteur souhaitait utiliser des informations qu’il aurait obtenues en privé (conversation, correspondance), il devrait tout mettre en œuvre pour obtenir l’autorisation des personnes étant à la source de ces informations.

Mention des Auteurs

La liste des auteurs doit se limiter à ceux qui ont apporté une contribution significative à la conception, à la réalisation ou à l’interprétation de l’étude présentée dans le texte soumis à la revue ou à la rédaction de ce texte. Tous les auteurs doivent être mentionnés, avec leur affiliation, par ordre alphabétique ou selon leur degré d’implication dans la réalisation de cette étude ou dans la rédaction de ce texte. L’auteur qui est en contact avec la revue doit s’assurer que seuls les coauteurs appropriés sont inclus dans la liste des auteurs, et que tous les coauteurs, après avoir vu et approuvé la version finale de leur texte, étaient d’accord pour soumettre cet article pour publication.

Propos diffamatoires

Les auteurs s’engagent à ne pas dépasser, dans les articles soumis, les règles du débat scientifique et à ne pas faire des déclarations diffamatoires qui pourraient être interprétées comme des atteintes à la réputation d’une tierce personne.

Conflit d’intérêts

Les auteurs doivent déclarer tout conflit d’intérêts potentiel, professionnel ou financier. Toutes les sources de financement non public à l’origine de la recherche présentée dans le texte soumis doivent être explicitement mentionnées.

Erratum

Tout auteur qui découvre, après sa publication, une erreur ou une inexactitude importante dans son propre travail en informe, sans délai, le comité de rédaction de la revue et de coopérer avec celui-ci pour publier un erratum, voire pour signifier le retrait de son article.

Accès aux données

Sur demande du comité de rédaction, les auteurs peuvent être invités à fournir les données brutes en relation avec leur recherche. Si l’article est fondé sur des cas cliniques impliquant des situations réelles, l’auteur s’engage à respecter l’anonymat des personnes auxquelles il est fait référence, ou à obtenir leur accord explicite.

Publication papier et numérique

Les auteurs s’engagent, lors de la soumission de leur article, à autoriser la diffusion de celui-ci sous format papier et numérique – notamment via la plateforme cairn.info –, sauf notification expresse de leur part.